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Instruction 02-170
Modalité pour la mise en œuvre du BP
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Décret N° 2004-893
L, 363-1 du Code de l'Éducation
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Textes spécifiques sport automobile
Arrêté du 22 08 03 JO 205
Création BP Sport automobile
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BO 14 Instruction 04-117 JS
Normes des tests d’entrée
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Qualification des tuteurs Quels sont les éléments requis pour être tuteur
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